La RĂ©ponse Flash
🍽️ Sur Place : 10 % (Service inclus).
🥡 A Emporter : 5,5 % (Alimentation).
🍷 Alcools : 20 % (Toujours !).
Calculatrice Resto →Les 3 taux de TVA en restauration
En France, la restauration est soumise à des règles spécifiques qui dépendent du type de produit vendu et du mode de consommation (immédiate ou différée). Pour vos besoins de gestion, n'hésitez pas à utiliser nos outils de calcul TVA et marge.
| Taux | Type de vente | Exemples |
|---|---|---|
| 10 % | Consommation immédiate | Repas pris sur place au restaurant, café, bar. |
| 5.5 % | Consommation différée | Plats à emporter, boulangerie (pain, viennoiseries), traiteur (sans service). |
| 20 % | Boissons alcoolisées | Vin, bière, spiritueux (quel que soit le mode de consommation). |
1. Le taux intermédiaire de 10 %
Ce taux s'applique dès lors qu'il y a une prestation de service associée à la vente de nourriture. C'est le cas classique de la restauration sur place.
Il concerne :
- Les repas servis à table (déjeuner, dîner).
- Les produits vendus pour être consommés immédiatement (glaces à l'unité, boissons ouvertes, etc.).
2. Le taux réduit de 5.5 %
Ce taux s'applique aux produits alimentaires vendus sous un emballage permettant leur conservation, ou destinés à une consommation différée.
Il concerne :
- La vente Ă emporter (pizzas, burgers, sushis...).
- Les produits de boulangerie (pain, croissants).
- Les boissons sans alcool servies dans des contenants fermés (canettes, bouteilles).
3. Le taux normal de 20 %
Attention : les boissons alcoolisées sont toujours taxées à 20 %, qu'elles soient vendues à emporter, livrées ou consommées sur place.
Cela oblige souvent les restaurateurs Ă appliquer une "ventilation" de la TVA sur leurs tickets de caisse (une ligne Ă 10% pour le plat, une ligne Ă 20% pour le vin).
Cas particuliers
Formules "Tout compris"
Si vous vendez un menu comprenant un plat (10%) et un verre de vin (20%) pour un prix global, vous devez appliquer la règle de la ventilation. Vous devez calculer la part du prix correspondant à chaque taux.
À défaut de ventilation précise, c'est le taux le plus élevé (20%) qui s'applique à la totalité de la formule !
Cas Pratique : L'addition au restaurant
Un client commande un menu à 30 € TTC comprenant un plat et un dessert, et ajoute un verre de vin à 6 € TTC.
- Le menu (Nourriture sur place) : Taux de 10 %.
HT = 30 / 1,10 = 27,27 € | TVA = 2,73 € - Le vin (Alcool) : Taux de 20 %.
HT = 6 / 1,20 = 5,00 € | TVA = 1,00 € - Total à payer : 36,00 € TTC.
- Total TVA à reverser : 3,73 €.