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La Réponse Flash
Fleurs & Plantes Naturelles : 10 % (Taux intermédiaire)
Fleurs Artificielles & Accessoires : 20 % (Taux normal)
Calculer ma Facture Fleuriste →1. Le Taux Intermédiaire à 10 %
Il s'applique aux produits de l'horticulture qui n'ont subi aucune transformation :
- Fleurs fraîches coupées.
- Plantes vivantes en pot.
- Bulbes, oignons.
- Fleurs séchées naturelles (si simplement séchées).
2. Le Taux Normal à 20 %
Il concerne tout ce qui relève de la décoration ou de l'accessoire vendu seul :
- Fleurs artificielles (plastique, soie).
- Vases, cache-pots, engrais vendus séparément.
- Chocolats.
3. Compositions Mixtes : La Règle du Principal
Que faire quand on vend une plante (10%) dans un pot décoratif (20%) ?
- Règle générale : Chaque élément doit être taxé à son propre taux (ventilation).
- Simplification : Si le contenant (pot, panier) est purement accessoire et nécessaire au transport/vente, le tout suit le régime du produit principal (la fleur) -> 10 %.
- Attention : Si le vase a une valeur significative (ex: vase en cristal), il doit être taxé à 20 %.
4. La Livraison
Les frais de livraison suivent le taux du produit livré.
- Livraison d'un bouquet naturel : 10 %.
- Livraison d'une composition artificielle : 20 %.
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Calculez la part de TVA à 10% et à 20% sur vos tickets.
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